Legal notices

Éditeur du site

Le site www.mxsound.fr est édité par MX SOUND, société à responsabilité limitée à associé unique (EURL), au capital social de 1 000 €.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Maxime Fornareso, gérant de MX SOUND.

Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA.

Intellectual property

Les contenus présentés sur ce site, notamment les textes, compositions musicales, enregistrements sonores, photographies, vidéos, illustrations, graphismes et logos, sont protégés par les dispositions applicables à la propriété intellectuelle.

Les droits sur ces éléments appartiennent à MX SOUND ou à leurs titulaires respectifs. Les marques, œuvres et réalisations présentées à titre de référence restent soumises aux droits de leurs propriétaires et ayants droit.

Sauf autorisation du titulaire des droits ou exception prévue par la loi, toute reproduction, adaptation, distribution, représentation ou exploitation de ces contenus est interdite.

Les extraits audio et vidéo sont proposés pour présenter les activités et les réalisations du studio. Leur consultation ou leur écoute ne confère aucun droit de réutilisation, de synchronisation, de diffusion ou d’exploitation commerciale.

Pour toute demande d’utilisation d’un contenu, contactez contact@mxsound.fr .

Informations relatives aux prestations

Les informations publiées sur le site présentent les activités et le savoir-faire de MX SOUND.

Le périmètre des prestations, les tarifs, les délais, les livrables et les droits d’utilisation sont précisés dans les devis, contrats ou autres documents convenus entre MX SOUND et ses clients.

La présentation d’une réalisation sur le site ne signifie pas que l’ensemble de ses éléments peut être acquis ou réutilisé.

Accès au site

MX SOUND s’efforce de maintenir le site accessible et ses informations à jour. L’accès peut toutefois être interrompu temporairement, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour ou en raison d’un incident technique.

Si vous constatez une erreur, un lien défectueux ou un dysfonctionnement, vous pouvez le signaler à contact@mxsound.fr .

Ces dispositions ne limitent pas les responsabilités qui ne peuvent être exclues en application de la loi.

Liens et services tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites externes et intégrer des contenus fournis par des plateformes tierces, notamment des réseaux sociaux ou des services de lecture audio et vidéo.

Ces services sont exploités par leurs éditeurs respectifs et disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

La présence d’un lien vers un site externe n’emporte pas approbation de l’ensemble de son contenu par MX SOUND.

Contact relatif aux données personnelles

Pour toute question concernant l’utilisation de vos données personnelles ou pour exercer vos droits dans les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez contacter MX SOUND :

• Par e-mail : contact@mxsound.fr
• Par courrier : MX SOUND — 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France.

Vous pouvez également adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés — CNIL .

Applicable law

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.

En cas de litige, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles de droit applicables.